Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHEREL Systèmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANS INSTRUMENTS CELIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHEREL Systèmes domicilié(e) 10 bis Route d'AX - 31120 - PORTET sur GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 075 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPHEREL SYSTEMES, M. Bruno VANDER ELST domicilié(e) 10 Route d'AX - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.
La marque ANS INSTRUMENTS CELIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292818.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHEREL Systèmes, SAS - 10 bis Route d'AX - 31120 - PORTET sur GARONNE - France - SIREN 791075401
SPHEREL SYSTEMES, M. Bruno VANDER ELST - 10 Route d'AX - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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